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Mentions Légales

# Mentions Légales – Grignot Pizza

Conformément à l’article 6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, cette page présente les informations légales concernant le site internet de Grignot Pizza.

# 1. **Éditeur du Site**

– Nom commercial : Grignot Pizza
– Forme juridique : SASU
– Siège social : 34 RUE BOYARD, 80110 MÉZIÈRES-EN-SANTERRE
– Numéro SIRET : 89379751400021
– Numéro de TVA intracommunautaire : FR20893797514
– Responsable de la publication : Miette Phillipe
– Contact : 06 20 99 40 46
– Webdesign : Touch2web

# 2. **Hébergeur du Site**

– Nom de l’hébergeur : O2Switch
– Adresse de l’hébergeur : RCS Clermont Ferrand
– Numéro de téléphone : 04 44 44 60 40

# 3. **Propriété Intellectuelle**

Tous les éléments du site Grignot Pizza (textes, logos, images, graphismes, vidéos, structure) sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et les droits d’auteur. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l’accord préalable et écrit de Grignot Pizza.

# 4. **Limitation de Responsabilité**

Grignot Pizza s’efforce d’assurer la fiabilité des informations diffusées sur son site. Cependant, nous ne garantissons pas l’exactitude, la complétude ni l’actualité des contenus. L’utilisation des informations et contenus disponibles sur ce site relève de la seule responsabilité de l’utilisateur. Grignot Pizza ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de son site internet.

# 5. **Liens Hypertextes**

Le site Grignot Pizza peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Grignot Pizza n’a aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu. Nous vous invitons à consulter les politiques de confidentialité et mentions légales de chacun de ces sites.

# 6. **Données Personnelles**

Pour des informations complètes sur la collecte et l’utilisation de vos données personnelles, veuillez consulter notre [Politique de Confidentialité](URL vers la page de politique de confidentialité).

# 7. **Cookies**

Le site Grignot Pizza utilise des cookies pour améliorer la navigation et analyser la fréquentation. Vous pouvez gérer vos préférences de cookies sur notre site ou directement via les paramètres de votre navigateur.

# 8. **Droit Applicable**

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après l’échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour régler le différend.